Il,devrait y avoir un grand projet europ?en pour contrer le projet de Google... toile de fond Vu sur juriblog :-) http://generationmp3.com/juriblog/index.php/2005/05/30/12-lancement- de-google-print-et-valorisaiton-du-domaine-public --- En d?cembre dernier, Google avait annonc? le lancement d'un partenariat avec quatre universit?s : Oxford, Harvard, Stanford et Michigan. En partant sur une mise de fonds de 200 millions de dollars et avec l'aide des biblioth?ques de ces institutions, le c?l?bre moteur de recherche annon?ait mettre 15 millions de livres en ligne d'ici 2015, y compris tout un ensemble d'ouvrages du domaine public. La version b?ta est d?sormais en ligne : google print Petit test, une recherche avec "droit d'auteur" donne 70 livres : http://print.google.com/print?q=droit+fran%C3%A7ais&btnG=Search+Print ... et, chose amusante, une google ads pour un cabinet d'avocat parisien. Un bookmarklet (compatible avec Firefox, Mozilla, IE et Opera) design? par le m?me Paul R. Pival qui avait d?j? fait la m?me chose pour Google Scholar et Google Video. Autre test, une recherche sur Solomon donne : http://print.google.com/print?q=solomon&btnG=Search+Print On y trouve par exemple ce livre : http://print.google.com/print?id=x-HyuRtV_x4C&pg=1&lpg=1&prev=http:// print.google.com/print%3Fie%3DUTF-8%26q%3Dsolomon%26lr%3D%26sa%3DN% 26start%3D10&sig=xlE2PAY2ZxFBQN2D1P47KafBEM0 Et vous remarquerez que le livre est disponible... page par page mais pas en int?gralit? d'un bloc. Google propose seulement de l'acheter via les liens sur la gauche (et via une commission pour google)... ou de le regarder page par page. Une forme de mesure technique de protection qui permet de commencer ? prendre la mesure des implications de la transposition de la directive du 22 mai 2001, attendu d?but juin. Car les ouvrages propos?s sont compl?tement prot?g?s de mesures techniques : on ne peut visualiser que 20 % de leur contenu par mois, seulement deux pages en avant et deux pages en arri?re, il est impossible d?imprimer (voir notamment Google, le nouvel ogre de la litt?rature par Fr?d?ric Roussel de Lib?ration). Mais, certains ont d?j? commenc? ? cr?er des plugins pour browser automatiquement les livres et les reconstituer : http://www.kuro5hin.org/story/2005/3/7/95844/59875 La question reste cependant pos?e de savoir si la conception d'un logiciel impl?mentant cette solution tomberait sous le coup du DMCA am?ricain, ou de la transposition de la directive fran?aise. De m?me, on peut se demander si le fait de communiquer les informations n?cessaires ? la conception d'un tel logiciel de contournement serait elle-m?me susceptible d'?tre qualifi?e d'infraction. La solution a un tel probl?me n'est en rien triviale puisque l'intention de Google est notamment de num?riser les ouvrages du domaine public. Or, une fois constitu?e cette base de donn?es priv?e ferm?e, on peut douter de la volont? publique ? d?velopper des bases donn?es similaires mais ouvertes. Bien que lanc?e depuis plusieurs ann?es, l'initiative Gallica de la BNF est d'ores et d?j? d?pass?e par l'irruption de Google Print, ne serait-ce que par la capacit? du moteur de recherche ? autoriser les requ?tes plein-texte l? o? Gallica n'indexe que les titres des ouvrages. Faudra-t-il alors se r?signer ? ce que les ouvrages du domaine public ne puissent ?tre disponibles en ligne que page par page ? Il semble bien que Google ait pris une certaine avance qui remette n?cessairement en question l'interpr?tation qu'on doive donner ? la directive de mai 2001. Quand on voit que celle-ci d?finit les mesures techniques prot?g?es par un crit?re de finalit? comme ?tant celles qui sont "destin?es ? emp?cher ou limiter les actes non autoris?s par le titulaire d'un droit d'auteur", cette formulation para?t insuffisamment pr?cise au regard du d?veloppement de Google Print. Le contournement de la mesure technique pour lire un livre du domaine public serait-il alors qualifi? d'infraction au regard de cette d?finition ? Il est difficile de r?pondre ? cette question en l'?tat. Heureusement, m?me si les tribunaux choisissent de donner une appr?ciation extensive de cette d?finition et si les initiatives publiques manquaient de nerfs, il est utile de se souvenir que l'initiative de Google n'est finalement qu'une r?miniscence commerciale du c?l?bre Projet Gutenberg de Michael Hart ou de la biblioth?que des classiques des sciences sociales de l'?quipe de Jean- Marie Tremblay. On notera simplement que Google ?tend le champ d'investigation un poil plus loin en proposant une recherche plein texte sur les ouvrages qui sont encore soumis ? des droits d'auteur. D'un point de vue juridique, une petite recherche sur Huckleberry Finn publi? en 1884 montrera enfin que certains ouvrages ? succ?s sont pr?sent?s par Google Print dans des ?ditions soumises ? copyright alors qu'ils sont en r?alit? dans le domaine public... et pr?sents sur Gutenberg. Quand ? l'information technique et publique comme l'ensemble des d?cisions de justice fran?aises, malgr? leur importance, rien n'est visiblement pas ? l'ordre du jour et il faudra l? encore se reposer sur des initiatives individuelles courageuses mais limit?es (heureusement list?es par Emmanuel Barthe sur pr?cis?ment.org). Esther