May 2010 - Topologos - lutecium.org

[Lutecium-group] un DEA de psychanalyse par correspondance, ça existe ?
by didier.potin＠dbmail.com 31 May '10

31 May '10

Bonjour, Je "me suis autoris?" comme psychanalyste depuis le 1er Septembre 2009 apr?s une assez longue cure s'?tant termin?e par un "je ne vois pas d'inconv?nient ? ce que vous vous installiez comme psychanalyste" ?nonc? comme tel par mon analyste. Je suis en contr?le avec un psychanalyste de mon choix qui n'est affili? ? aucune ?cole; je participe ? des S?minaires depuis 1975 sous diff?rents auspices (dont des enseignants se recommandant de Charles Melmann et de l'ALI, mais pas seulement); ai suivi un enseignement de 4 ans ? la Section clinique de l'Ecole de la Cause Freudienne d'Aix-Marseille (th?orie, clinique, pr?sentations de malades). J'ai 63 ans, ai suivi, en son temps une formation d'?ducateur sp?cialis? sanctionn?e par un Dipl?me d'Etat en 1972. Ai exerc? environ 25 ans comme ?ducateur dans diverses institutions, puis comme Directeur-adjoint d'un ITEP (Institut th?rapeutique, ?ducatif et p?dagogique) pendant 15 ans. Ne suis ni psychologue clinicien, ni m?decin-psychiatre donc pouvant ?tre consid?r? comme un "ni-ni" ou mieux "psychanalyste profane", exer?ant mon nouveau m?tier (apr?s avoir pris ma retraite de salari?) sous le r?gime juridique et fiscal de la micro-entreprise. Me suis install? ? Bagnols sur C?ze dans le Gard comme psychanalyste et psychoth?rapeute pour adultes et enfants. Outre une client?le d'une quinzaine de patients en cabinet, en face ? face ou sur le divan, j'interviens dans 4 institutions sp?cialis?es pour enfants ou adultes (1 IME recevant des enfants autistes, 1 FAM pour polyhandicap?s adultes, 1 ESAT et 1 "Maison verte Fran?oise Dolto" dans le cadre d'une "Analyse des pratiques" ? raison de s?ances d'une heure et demi par mois et par ?quipe. Je d?sirerais, ?tant loin, g?ographiquement, des lieux d'enseignement universitaire, suivre, par correspondance (si cela existe), un DEA de psychanalyse qui privil?gie (si ?a existe aussi), une approche freudo-lacanienne de cet enseignement parce que j'y suis int?ress? personnellement, d'une part, et parce qu'il semble, par les temps qui courent, que ce soit "de bonne guerre". Pouvez-vous me dire, si, ? votre connaissance, un tel enseignement existe et o? ? et sinon, ce que vous me conseilleriez de faire dans un cursus se rapprochant, au plus pr?s de ma pr?sente demande ? Je vous remercie tr?s sinc?rement de votre prochaine r?ponse ? ces diff?rentes questions Bien cordialement. Didier Potin 240, Chemin des V?runes 30126 St Laurent des Arbres didier.potin at dbmail.com 0607 488 764 0681 232 240

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[Lutecium-group] Toda
by bdf＠deflorence.com 31 May '10

31 May '10

Karim, Connais-tu Toda Institute (www.toda.org)? Avec 2 amis arch?o-musicologistes, nous avons ?t? sollicit?s pour pondre un article sur une mani?re d'encourager un mode de dialogue entre jeunes isra?liens et palestiniens, et qui aurait la musique pour cadre, sur les traces de Barenboim. A partir de la notion de la voix comme objet a et de celle d'un miroir acoustique fond?e sur le stade du miroir de Lacan, j'ai bricol? plusieurs ateliers d'improvisation vocaux utilisant les phon?mes de base de plusieurs langues s?mitiques, y compris des anciennes qu'on ne parle plus. Bref, j'ai bricole un Autre symbolique, ? partir duquel les participants pourront se fabriquer des messages (Cf. S?minaire 5) et se les envoyer ? la t?te, et donc impliquer leur subjectivit?s. ?a donnera ce que ?a donnera. Ces 2 amis, me connaissent en tant que musicologue, et bricoleur dans la chose freudienne et lacanienne, et c'est pour cela qu'ils m'ont invit? ? participer ? ce projet. Tout ?a pour dire que c'est pas parce que t'es pas au courant que ?a n'a pas lieu. === BdF www.deflorence.com ===

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[Lutecium-group] *réponse* à M. Karim Jbelli
by Guy.De.Villers＠uclouvain.be 28 May '10

28 May '10

Cher Monsieur, Vous r?pondre est tr?s difficile, tant vos assertions sont ?normes, peu document?es et surtout tr?s ?loign?es de l'exp?rience que peut avoir un lecteur un peu attentif de Freud et de Lacan. Sur l'historicit? des d?couvertes de la psychanalyse, par exemple, m?me les critiques les plus malhonn?tes ? ou simplement idiotes ? rel?vent les variations des th?ses freudiennes et lacaniennes depuis la fin du XIXe s. jusqu'? l'enseignement du tout dernier Lacan. Ils les stigmatisent pour d?noncer l'inconsistance du corps doctrinal de la psychanalyse. Les lecteurs attentifs au work in progress qu'est la psychanalyse dans ses dimensions th?orique et clinique ne peuvent vous suivre, sp?cialement dans la question de l'?dipe, compl?tement subvertie chez Lacan d?s le moment o? il avance sa th?se sur la pluralisation des noms du p?re. Concernant l'articulation de la psychanalyse et de l'institution, les travaux sont innombrables, chez Freud d?j?, chez Lacan ? combien et chez tant d'analystes qui ont ouvert la psychanalyse au-del? de la cure-type. Pour ne citer qu'un exemple, je vous renvoie ? un texte de Jacques-Alain Miller ?que vous moquez en termes fort peu am?nes? qui interroge l'institution *?cole* de psychanalyse et en propose un traitement par la psychanalyse elle-m?me, la d?gageant de la sorte d'un mode de fonctionnement qui rel?verait de la *Massenpsychologie*. Voir <http://www.causefreudienne.net/index.php/ecole/textes-fondateurs/theorie-de…>. Il y a tant d'autres travaux, qui ?manent de nombreux analystes qui travaillent en institution. Lisez leurs travaux dans des revues comme Les feuillets du Courtil <http://www.courtil.be/> ou Pr?liminaire <http://www.antenne110.be/revue/>, pour ne citer que deux revues qui paraissent en Belgique. Alors, voyez-vous, ? vous lire, je ne puis que vous souhaiter de vous mettre au travail et prendre en consid?ration tant de t?moignages de ce qui est si vivant aujourd'hui dans le mouvement de la psychanalyse orient? par Lacan. A Montr?al m?me, je connais des analystes qui sont ? la t?che analysante, qui ne dorment pas sur le cuir de je ne sais quel fantasme de fonctionnaire. Je suis ? votre disposition, si vous voulez vous mettre au travail, modestement. Bien ? vous, Guy de Villers Grand-Champs guy.de.Villers at uclouvain.be Le 29 mai 2010 ? 00:03, lutecium-group-request at lutecium.org a ?crit : > Je profiterais donc de ces critiques fantaisistes pour r?veiller des critiques plus constructives qui sommeillaient dans la passivit? historique de nos institutions. > 1) Jamais nous n?avons rep?r? le caract?re historique des d?couvertes de la psychanalyse. Nous avons toujours consid?r? que ces d?couvertes ?taient, ?ternellement, ou vraies, ou fausses. Nous ne les avons jamais abord?es comme historiques, donc relatives ? un temps donn? de l?histoire. Pour leur donner le caract?re trans-historique souhait?, il e?t fallu les avoir ?pur?es de leur aspect local et temporel inaper?u. > Aucun de nous n?a effectivement r?alis?, par exemple, que l??dipe ?tait largement d?suet depuis que la figure paternelle avait sombr?. Nous avons continu? ? parler de papa et de maman pendant des d?cennies alors qu?il e?t fallu prendre la mesure de la primaut? de la rivalit? fraternelle d?s la fin de la Premi?re Guerre mondiale.

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[Lutecium-group] psychanalyste psychothérapeute? à propos du décret
by jacsib＠lutecium.org 26 May '10

26 May '10

On Wednesday May 26 2010, Mireille Ravinal wrote: > Bonjour Jacques, > > je ne sais ce que sont devenus ces UFR et autres sections > universitaires. > Il y a quelques ann?es, nul ne pr?tendait y d?livrer des "dipl?mes de > psychanalystes". M?me les plus farfelus! Mais dans certaines facs fran?aises c?l?bres, on acquiert ainsi le titre de Docteur en psychanalyse. Certains de ces docteurs l? en concluent que, d?s lors, ils ont toute l?gitimit? pour ?TRE psychanalyste. On est s?rement nombreux ? en conna?tre quelques uns. En marge une petite note amusante. Jean Cocteau auquel on demandait de parler de la po?sie, r?pondit: "Me demander de parler de la po?sie est comme demander ? une fleur de parler de l'horticulture." > Il faut cesser de caricaturer ces lieux d'enseignements qui en valent > d'autres, et des meilleurs. Le probl?me est quand l'imp?trant en fait plus qu'un lieu d'enseignement universitaire. Bien amicalement Jacques > > L'universit? d?livre des dipl?mes universitaires. A partir de l?, > libre ? chacun de dire ou croire ce qui lui convient. > > En ce qui me concerne, je n'ai pas trouv? d?shonorant de faire un > bout de chemin avec d'anciens ?l?ves ou, et, analysants de Lacan, > d'abord, ni avec d'autres qui en r?f?raient ? Freud et Lacan, ou ? > divers champs conceptuels, ce qui m'a permis de de choisir. > -- Jacques B. Siboni mailto:jacsib at Lutecium.org 8 pass. Charles Albert, F75018 Paris, France Tel: +33 142 287 678 Fax: +33 951 720 069 Tel USA: (415) 287-3791 Home Page: http://jacsib.lutecium.org/ Lutecium pages: http://www.lutecium.org http://www.lutecium.us

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[Lutecium-group] RE Lutecium-group Digest, Vol 66, Issue 31
by Diane.Foucault＠msss.gouv.qc.ca 25 May '10

25 May '10

Bonjour, Je change d'adresse internet ? partir du d?but de juin. Comment faire pour changer mon adresse dans vos fichiers. Merci Diane Foucault diane.foucault at hotmail.com

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[Lutecium-group] Le Décret du 20 Mai 2010 (c'est tout chaud) concernant l'autorisation d'exercer comme psychothérapeute ...et ... une question à ce sujet à la communauté lutécienne et à différentes personnes autorisées ...
by didier.potin＠dbmail.com 24 May '10

24 May '10

Madame, Monsieur, Je "me suis autoris?" comme psychanalyste depuis le 1er Septembre 2009 apr?s une assez longue cure s'?tant termin?e par un "je ne vois pas d'inconv?nient ? ce que vous vous installiez comme psychanalyste" ?nonc? comme tel par mon analyste. Je suis en contr?le avec un psychanalyste de mon choix qui n'est affili? ? aucune ?cole; je participe ? des S?minaires depuis 1975 sous diff?rents auspices (dont des enseignants se recommandant de Charles Melmann et de l'ALI, mais pas seulement); ai suivi un enseignement de 4 ans ? la Section clinique de l'Ecole de la Cause Freudienne d'Aix-Marseille (enseignement th?orique, ?laboration de cas cliniques, pr?sentations de malades). J'ai 63 ans, ai suivi, en son temps, une formation d'?ducateur sp?cialis? sanctionn?e par un Dipl?me d'Etat en 1972. Ai exerc? environ 25 ans comme ?ducateur dans diverses institutions, puis comme Directeur-adjoint d'un ITEP (Institut th?rapeutique, ?ducatif et p?dagogique) pendant 15 ans. Ne suis ni psychologue clinicien, ni m?decin-psychiatre donc pouvant ?tre consid?r? comme un "ni-ni" ou mieux "psychanalyste profane", exer?ant mon nouveau m?tier (apr?s avoir pris ma retraite de salari?) .Me suis install? ? Bagnols sur C?ze dans le Gard comme psychanalyste et psychoth?rapeute pour adultes et enfants sous le r?gime juridique et fiscal de la micro-entreprise, avec N? de SIRET et cotisations ? l'appui.. Outre une client?le d'une quinzaine de patients en cabinet, en face ? face ou sur le divan, j'interviens dans 4 institutions sp?cialis?es pour enfants ou adultes (1 IME recevant des enfants autistes, 1 FAM pour polyhandicap?s adultes, 1 ESAT et 1 "Maison verte Fran?oise Dolto" dans le cadre d'une "Analyse des pratiques" ? raison de s?ances d'une heure et demi par mois et par ?quipe. Je d?sirerais, ?tant loin, g?ographiquement, des lieux d'enseignement universitaire, suivre, par correspondance (si cela existe), un cursus de "DEA de psychopathologie et de psychanalyse" qui privil?gie (si ?a existe aussi), une approche freudo-lacanienne de cet enseignement parce que j'y suis int?ress? personnellement, d'une part, et parce qu'il semble, par les temps qui courent, que ce soit "de bonne guerre". Pouvez-vous me dire, si, ? votre connaissance, un tel enseignement existe et o? ? et sinon, ce que vous me conseilleriez de faire dans un cursus se rapprochant, au plus pr?s de ma pr?sente demande ? ou r?orienter ma demande vers une personne susceptible d'y r?pondre ? Par ailleurs, venant, ? l'instant de recevoir copie du D?cret du 20 Mai 2010 concernant l'autorisation d'exercer en tant que psychoth?rapeute, puis-je savoir en quoi consiste la formule suivante : "?tre r?guli?rement inscrit sur un annuaire d'association de psychanalystes" ? Je vous remercie tr?s sinc?rement de vos prochaines r?ponses ? ces diff?rentes questions. Bien cordialement. Didier Potin 240, Chemin des V?runes 30126 St Laurent des Arbres didier.potin at dbmail.com 0607 488 764 0681 232 240

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[Lutecium-group] (no subject)
by bdf＠deflorence.com 24 May '10

24 May '10

Plus de 1 giga octet de donn?es lues chaque jour, c'est pas exactement du silence! Un peu plus de 1500 documents de toute sorte en ligne, je doute qu'ils soient disponibles ailleurs dans leur enti?ret?. Un site ouvert, qui permet de participer, d'interroger, demander, r?pondre, douter, transmettre, trouver un psy ? Tombouctou, encourager, etc..., alors que la plupart des sites de psy, notamment ceux des diverses ?coles, sont ferm?s et ne permettent aucun dialogue, et si vous envoyez un mail, vous pourrez attendre longtemps pour une r?ponse. Des liens de travail, dont certains ont aboutis ? des amiti?s en chair et en os, en ces temps d'avatars num?riques, c'est pas rien! L'informatique/bureautique y joue un r?le non n?gligeable, puisqu'elle a permis le d?marrage d'un discours (et sa circulation) entre tous ces signifiants que nous sommes, signifiants eparpill?s dans divers pays. Les couts qui lui sont associ?s ne peuvent pas ?tre ?vacu?s, parce que ce qui est en jeu, ? mon avis, est un mode de solidarit?. Apr?s 11 ans de participation ? Lutecium, je pourrai me dire: "bon j'ai mon business d'h?bergement internet, mon bouquin, mes 2 pianos, mes conf?rences ? droite ? gauche, qu'ils se d?merdent". Yes, mais et les autres alors? Parque c'est bien avec des autres qu'on peut arriver ? se compter soi-m?me, pour soi-m?me. Voil?, c'?tait mon petit grain de sel londonien. :-) === BdF www.deflorence.com ===

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[Lutecium-group] Fw: Le silence que j'apprécie
by Liliane.Fainsilber＠wanadoo.fr 24 May '10

24 May '10

> Merci Cher Lo?c pour ce beau message. Au fond ce que vous aimez peut-?tre > de ce silence de Lutecium c'est que de temps en temps des messages peuvent > en surgir qui sont pour vous de vrais messages, qui s'adressent ? vous. > Ils surgissent sur fond de silence et n'en prennent que de plus de poids. > > Ce que vous ?crivez m'?voque en contre-point l'exp?rience toute r?cente > que je viens de faire sur facebook. Comme je suis curieuse, j'ai essay? de > voir un peu ce que ?a pouvait donner comme type d'?change. > Or l? on ne risque pas de se plaindre du silence : c'est un vrai > brouillamini. Un foisonnemement de "j'aime et j'adore" ! et on arrive > ainsi ? avoir en quinze jours ? peine des milliers d'amis ou soit-disant > tels. > > Mais quand m?me, au milieu de cela il y a des textes qui sont int?ressants > et on a ainsi l'occasion d'?changer avec des analysants et des analystes > qu'on n'aurait jamais eu l'occasion de rencontrer autrement. Mais j'ai > quand m?me l'impression d'un v?ritable envahissement qui ne doit pas ?tre > b?n?fique, de l'ordre de l'?tourdissement. > Il doit y avoir un apprentissage ? effectuer pour en tirer parti pour > l'instant je ne l'ai pas trouv?. > > Amicalement, cher Lo?c. Liliane. > > > ----- Original Message ----- > From: <toubel.loic at neuf.fr> > To: "Groupe de travail pour la psychanalyse lacanienne" > <lutecium-group at lutecium.org> > Sent: Thursday, May 20, 2010 11:16 PM > Subject: [Lutecium-group] Le silence que j'appr?cie > > > > lutecium-group: Ceci est un document du Groupe de Travail Lutecium. > --- > C'est vrai qu'? me relire plusieurs fois je trouve curieux mon go?t du > silence dans un groupe d'?changes. je crois que ?a s'appelle un paradoxe. > Peut-?tre est-ce un ?cho chez moi du "grand g?chis du langage" dont parle > Barthes. > Indiff?rence ?crivez-vous Liliane, je ne sais pas. Quand 3 ou 4 personnes > discutent de MM Badiou ou Zizek, dans ce cas je dois dire que je suis, > peut-?tre avez-vous raison, indiff?rent; je lis, mais ?a n'accroche pas. > C'est pas mon truc, c'est pas mon secteur, et j'ai tant ? faire avec la > fac > que je n'ai pas le temps de lire des livres qui ne me seront de rien pour > les exams. ?a ne veut pas dire que je suis compl?tement indiff?rent. > > alors qu'est-ce que c'est que j'appelle le silence de Lutecium que > j'appr?cie, que Bruno me reproche peut-?tre? > > je n'utilise internet que pour rester en contact avec mes amis, mes > anciens > profs et quelques anciens ?l?ves qui sont au loin, pour aller voir > www.pileface.com qui m'est sensas, pour la liste yahoo ANPR, et pour > Lutecium. > > le silence de Lutecium, Bruno tu objectes un nombre de gigas, quand je ne > parle que de la liste de discussion. Les audios de Lacan, s'il est permis > de > parler de soi (on ne peut pas dire que je m'en prive!), ne m'ont jamais > tellement int?ress?. > > le silence de Lutecium Liliane, vous parlez d'une sorte de perte depuis > quelques temps. Je ne l'ai pas remarqu?e, mais encore un coup vous avez > s?rement raison, et si vous voulez je vous poste tout de suite des phrases > du docteur Lacan que je n'ai pas comprises, il me suffit d'ouvrir l'Oeuvre > ? > n'importe quelle page ! En ce qui concerne les cinq psychanalyses, c'est > tellement effectivement du travail que je me suis d?sabonn?, parce que je > ne > parvenais plus ? suivre. > > Oui bon alors donc qu'est-ce que j'appr?cie dans les silences lut?ciens? > Une ?dition des Pens?es commence en fragment 1 par: "Les psaumes chant?s > par > toute la terre." Eh bien voil?, ?a doit ?tre un aspect de mon fantasme, > diffuser et multiplier les chances que des gens qui sont dans le mal-vivre > en viennent ? quelques rendez-vous par semaine, pour poser des briques une > ? > une et b?tir la maison o? ils pourrons respirer. je tiens que Lutecium et > les cinq psychanalyses, et d'autres que je ne connais pas, permettent ? > des > gens qui n'ont plus que la t?te hors de l'eau, de commencer une > psychanalyse -serait-elle am?nag?e de fa?on patchwork. > > Je ne r?ponds d?cid?ment pas ? la question de savoir pourquoi j'aime les > silences lut?ciens. On dirait que j'ai du mal. ?a doit ?tre un mix de > multiples causes. de multiples raisons tiennent ? ma vie priv?e ("priv?e > de > quoi?"), les autres sont sans doute explicitables dans le cadre de nos > ?changes. A la Queneau, je prendrai un egzemple: je poste un courriel ? > environ 250, 300 personnes, et j'obtiens deux r?ponses. J'appelle cela, > peut-?tre ? tort, disons au moins une forme de silence. Eh bien ?a m'est > pr?cieux: je pr?f?re qu'on me conseille deux livres plut?t que de recevoir > une bibliographie de type universitaire -que j'ai d?j?. > > J'ai boss? avec mon m?decin le texte de Mme Tellerman ? propos > d'esth?tique, > il y a quelques temps. ?a n'a eu aucun ?cho sur Lutecium (deux personnes > except?es). Eh bien cela m'a fait plaisir. C'est mon c?t? barth?sien, > j'aime > bien les petits groupes. C'est ? dire qu'en somme, je vous aime bien. L'un > des plus grands commentateurs de Lacan pr?f?re lui aussi les petits > groupes. > Pas la peine de le nommer, je vais me faire disputer. > > J'ai parl? par deux fois de Barthes, si ?a int?resse quelqu'un j'ai pas > mal > d'audio en ligne; > > j'aime les silences de Lutecium-liste parce que je sens que lorsqu'on me > r?pond, on me r?pond vraiment. > > Bonne soir?e ? tous. > > Loic. > > > > > > -------------------------------------------------- > From: <toubel.loic at neuf.fr> > Sent: Thursday, May 20, 2010 3:05 PM > To: <bdf at deflorence.com>; "Groupe de travail pour la psychanalyse > lacanienne" <lutecium-group at lutecium.org> > Subject: Re: [Lutecium-group] Archives > >> >> lutecium-group: Ceci est un document du Groupe de Travail Lutecium. >> --- >> bonjour, >> >> il s'agit du fait que les courriers sont lisibles par des nom-membres; >> par >> exemple Google peut maintenant retrouver les adresses ?lectroniques de >> tous ceux qui ?changent sur Lutecium, lire ces messages etc. ou me >> trompe-je? >> >> loic >> >> -------------------------------------------------- >> From: "BdF" <bdf at deflorence.com> >> Sent: Thursday, May 20, 2010 2:52 PM >> To: "'Groupe de travail pour la psychanalyse lacanienne'" >> <lutecium-group at lutecium.org> >> Subject: [Lutecium-group] Archives >> >>> >>> lutecium-group: Ceci est un document du Groupe de Travail Lutecium. >>> --- >>> "La seule chose qui me g?ne c'est l'ouverture des archives d?cid?e il y >>> a >>> quelques ann?es. On peut aussi en parler." >>> >>> Loic, de quoi s'agit-il? >>> >>> === >>> BdF >>> www.deflorence.com >>> === >>> >>> >>> _______________________________________________ >>> A question? click Help-Me at lutecium.org >>> Lutecium-group mailing list >>> Lutecium-group at lutecium.org >>> http://cerium.lutecium.org/cgi-bin/mailman/listinfo/lutecium-group >>> >> >> >> _______________________________________________ >> A question? click Help-Me at lutecium.org >> Lutecium-group mailing list >> Lutecium-group at lutecium.org >> http://cerium.lutecium.org/cgi-bin/mailman/listinfo/lutecium-group >> > > > _______________________________________________ > A question? click Help-Me at lutecium.org > Lutecium-group mailing list > Lutecium-group at lutecium.org > http://cerium.lutecium.org/cgi-bin/mailman/listinfo/lutecium-group > > > > -------------------------------------------------------------------------------- > > > > Ce message entrant est certifi? sans virus connu. > Analyse effectu?e par AVG - www.avg.fr > Version: 9.0.819 / Base de donn?es virale: 271.1.1/2885 - Date: 05/20/10 > 08:26:00 >

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[Lutecium-group] Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
by jpkornobis＠nordnet.fr 22 May '10

22 May '10

JORF n?0117 du 22 mai 2010 page 9448 texte n? 24 DECRET D?cret n? 2010-534 du 20 mai 2010 relatif ? l'usage du titre de psychoth?rapeute NOR: SASP1011132D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la sant? et des sports et de la ministre de l'enseignement sup?rieur et de la recherche, Vu le code de l'action sociale et des familles ; Vu le code de l'?ducation ; Vu le code <http://www.legifrance.com/affichCode.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63FD…> de la sant? publique ; Vu la loi <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 85-772 du 25 juillet 1985 modifi?e portant diverses dispositions d'ordre social, notamment son article 44 ; Vu la loi <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; Vu la loi <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 2004-806 du 9 ao?t 2004 relative ? la politique de sant? publique, notamment son article 52, modifi? par l'article <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> 91 de la loi n? 2009-879 du 21 juillet 2009, portant r?forme de l'h?pital et relative aux patients, ? la sant? et aux territoires ; Vu le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 90-255 du 22 mars 1990 modifi? fixant la liste des dipl?mes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue ; Vu le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 2001-492 du 6 juin 2001 pris pour l'application du chapitre <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> II du titre II de la loi n? 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif ? l'accus? de r?ception des demandes pr?sent?es aux autorit?s administratives ; Vu le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 2006-672 du 8 juin 2006 relatif ? la cr?ation, ? la composition et au fonctionnement des commissions administratives ? caract?re consultatif, modifi? par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> n? 2009-613 du 4 juin 2009 ; Le Conseil d'Etat (section sociale) entendu, D?cr?te : * CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... L'inscription sur le registre national des psychoth?rapeutes mentionn? ? l'article <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> 52 de la loi du 9 ao?t 2004 susvis?e est subordonn?e ? la validation d'une formation en psychopathologie clinique de 400 heures minimum et d'un stage pratique d'une dur?e minimale correspondant ? cinq mois effectu? dans les conditions pr?vues ? l'article 4. L'acc?s ? cette formation est r?serv? aux titulaires d'un dipl?me de niveau doctorat donnant le droit d'exercer la m?decine en France ou d'un dipl?me de niveau master dont la sp?cialit? ou la mention est la psychologie ou la psychanalyse. Article 2 Par d?rogation aux dispositions de l'article pr?c?dent, les professionnels mentionn?s au cinqui?me alin?a de l'article 52 de la loi pr?cit?e sont dispens?s en tout ou partie de la formation et du stage dans les conditions pr?vues par l'annexe 1 du pr?sent d?cret. Article 3 La formation mentionn?e ? l'article 1er vise ? permettre aux professionnels souhaitant user du titre de psychoth?rapeute d'acqu?rir et de valider des connaissances relatives : 1? Aux d?veloppement, fonctionnement et processus psychiques ; 2? Aux crit?res de discernement des grandes pathologies psychiatriques ; 3? Aux diff?rentes th?ories se rapportant ? la psychopathologie ; 4? Aux principales approches utilis?es en psychoth?rapie. Article 4 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... Le stage pratique mentionn? ? l'article 1er s'effectue ? temps plein ou ? temps partiel, de fa?on continue ou par p?riodes fractionn?es. Il est accompli dans un ?tablissement public ou priv? d?tenant l'autorisation mentionn?e ? l'article <http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA7285…> L. 6122-1 du code de la sant? publique ou ? l'article L. 313-1-1 du code de l'action sociale et des familles. Toutefois, le site du stage ne peut ?tre le lieu de travail de la personne en formation. Le stage est plac? sous la responsabilit? conjointe d'un membre de l'?quipe de formation d'un ?tablissement agr?? en application des articles 10 et 15 et d'un professionnel de l'?tablissement mentionn? au deuxi?me alin?a, ma?tre de stage. Il donne lieu ? un rapport sur l'exp?rience professionnelle acquise soutenu devant les responsables du stage et un responsable de la formation de l'?tablissement agr??. Le stage est valid? par le responsable de la formation. Article 5 Le contenu de la formation th?orique et pratique mentionn?e ? l'article 1er, les crit?res et modalit?s de son ?valuation ainsi que les objectifs du stage sont d?finis par un cahier des charges pris par arr?t? conjoint des ministres charg?s de la sant? et de l'enseignement sup?rieur et publi? au Journal officiel de la R?publique fran?aise. Article 6 L'?tablissement de formation s'assure, au moment de l'inscription, que le candidat justifie de l'un des dipl?mes ou titres de formation mentionn?s au quatri?me alin?a de l'article 52 de la loi du 9 ao?t 2004 ou d'un dipl?me ou titre de formation reconnu ?quivalent dans un autre Etat membre de l'Union europ?enne ou un autre Etat partie ? l'accord sur l'Espace ?conomique europ?en. * CHAPITRE II : LE REGISTRE NATIONAL DES PSYCHOTHERAPEUTES Article 7 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... I. ? L'inscription sur la liste d?partementale mentionn?e au deuxi?me alin?a de l'article 52 de la loi du 9 ao?t 2004 est effectu?e par le pr?fet du d?partement de la r?sidence professionnelle principale du demandeur. Elle est gratuite. Elle doit avoir ?t? effectu?e avant toute utilisation du titre de psychoth?rapeute. Dans le cas o? le professionnel exerce dans plusieurs sites en tant que psychoth?rapeute, il est tenu de le d?clarer et de mentionner les diff?rentes adresses de ses lieux d'exercice. En cas de changement de situation professionnelle, le professionnel en informe les services du pr?fet. II. - La demande est adress?e au directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? dans le ressort duquel se situe la r?sidence professionnelle du demandeur. Celui-ci d?livre un accus? de r?ception dans les conditions fix?es par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 6 juin 2001 susvis? apr?s r?ception de l'ensemble des pi?ces justificatives mentionn?es ? l'article 8 et assure l'instruction pour le compte du pr?fet. Il fait conna?tre ? ce dernier son avis sur la demande d'inscription dans le d?lai de 45 jours. Le silence gard? par l'autorit? pr?fectorale ? l'expiration d'un d?lai de deux mois ? compter de la r?ception du dossier complet vaut d?cision de rejet de la demande. III. - L'ensemble des listes d?partementales constitue le registre national des psychoth?rapeutes. Article 8 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... I. ? En vue de leur inscription sur la liste d?partementale, les professionnels fournissent : 1? La copie d'une pi?ce d'identit? ; 2? L'attestation de l'obtention du titre de formation mentionn? ? l'article <http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA7285…> L. 4131-1 du code de la sant? publique ou du dipl?me de niveau master mentionn? ? l'article 6 ; 3? L'attestation de la formation en psychopathologie clinique mentionn?e ? l'article 1er ? l'exception des professionnels b?n?ficiant d'une dispense totale ; 4? Le cas ?ch?ant, l'attestation d'enregistrement pour les professions et titres r?glement?s par le code <http://www.legifrance.com/affichCode.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63FD…> de la sant? publique et le code de l'action sociale et des familles. II. - Les professionnels appartenant ? l'une des trois cat?gories mentionn?es au cinqui?me <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> alin?a de l'article 52 de la loi du 9 ao?t 2004 susvis?e fournissent en outre selon les cas : 1? Soit l'attestation de l'obtention du titre de formation de sp?cialiste en psychiatrie ; 2? Soit l'attestation de l'obtention de l'un des dipl?mes mentionn?s au d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 22 mars 1990 susvis? permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue ou l'autorisation obtenue en application des alin?as <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> II et III de l'article 44 de la loi du 25 juillet 1985 susvis?e ; 3? Soit l'attestation de l'enregistrement r?gulier dans un annuaire d'association de psychanalystes. Cette attestation est ?tablie par le pr?sident de l'association. Elle est accompagn?e d'une copie de l'insertion la plus r?cente au Journal officiel de la R?publique fran?aise concernant l'association et mentionnant son objet. III. - Les modalit?s de pr?sentation de la demande d'inscription, et notamment la composition du dossier accompagnant la demande, sont fix?es par arr?t? du ministre charg? de la sant? publi? au Journal officiel de la R?publique fran?aise. Article 9 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... La liste d?partementale mentionne pour chaque professionnel : 1? Son identit? ; 2? Son lieu d'exercice principal et, s'il y a lieu, ses lieux d'exercice secondaires ; 3? Le cas ?ch?ant, la mention et la date d'obtention des dipl?mes relatifs aux professions de sant? mentionn?es dans la quatri?me partie du code de la sant? publique ou ? la profession de psychologue, la date de l'autorisation obtenue en application des alin?as <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> II et III de l'article 44 de la loi du 25 juillet 1985 susvis?e ou le nom de l'association de psychanalystes dans l'annuaire de laquelle le professionnel est r?guli?rement enregistr? ; 4? Le nom de l'?tablissement de formation ayant d?livr? l'attestation de formation en psychopathologie clinique ainsi que la date de d?livrance de cette attestation. Ce document pr?sente la liste des inscrits selon leur profession d'origine. Cette liste est tenue gratuitement ? la disposition du public. Elle est publi?e chaque ann?e au recueil des actes administratifs de la pr?fecture. * CHAPITRE III : AGREMENT DES ETABLISSEMENTS DE FORMATION Article 10 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... I. ? Les ?tablissements autoris?s ? d?livrer la formation pr?vue ? l'article 1er sont agr??s pour quatre ans par les ministres charg?s de la sant? et de l'enseignement sup?rieur apr?s avis d'une commission r?gionale d'agr?ment. II. - La commission r?gionale d'agr?ment est compos?e de six personnalit?s qualifi?es titulaires et de six personnalit?s qualifi?es suppl?antes. Ces personnalit?s sont nomm?es pour trois ans par le directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? qui les choisit en raison de leurs comp?tences dans les domaines de la formation et de leur exp?rience professionnelle dans le champ de la psychiatrie, de la psychanalyse ou de la psychopathologie clinique, sans qu'aucune des trois cat?gories de professionnels mentionn?es au cinqui?me <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> alin?a de l'article 52 de la loi du 9 ao?t 2004 susvis?e ne soit majoritaire au sein de la commission. Parmi ces personnalit?s, si?gent deux professeurs des universit?s sp?cialis?s en psychiatrie, psychologie ou psychanalyse. Le directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? d?signe le pr?sident de la commission. Le mandat des membres de la commission est renouvelable une fois. Article 11 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... L'avis motiv? de la commission est rendu au regard des ?l?ments suivants : 1? La conformit? du contenu de la formation propos?e aux conditions pos?es aux articles 1er, 2, 3, 4 et 5 du pr?sent d?cret ; 2? La conformit? des conditions et modalit?s de validation de la formation th?orique et pratique pr?vues par l'?tablissement au regard des dispositions pr?vues par l'arr?t? mentionn? ? l'article 5 du pr?sent d?cret ; 3? L'engagement de l'?tablissement dans une d?marche d'?valuation de la qualit? de la formation dispens?e. Il fait l'objet d'un dossier indiquant la structure publique ou priv?e de son choix ? laquelle sera confi?e l'?valuation en cause ainsi que le processus d'?valuation retenu. Ce dossier pr?cise en outre le statut de l'?valuation, la m?thode utilis?e, les indicateurs retenus et les diff?rentes phases de l'?valuation, l'identit? et la qualification des ?valuateurs ainsi que le calendrier pr?visionnel de l'?valuation ; 4? La qualit? de l'?quipe p?dagogique responsable qui est compos?e notamment d'enseignants permanents, de professionnels de sant?, ainsi que de personnes autoris?es ? porter le titre de psychoth?rapeute. Cette ?quipe est plac?e sous l'autorit? d'un conseil scientifique comprenant notamment un titulaire d'un titre de formation mentionn? ? l'article <http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA7285…> L. 4131-1 du code de la sant? publique ; 5? L'ad?quation des moyens p?dagogiques par rapport au projet p?dagogique et ? l'effectif des ?l?ves dans les diff?rentes ann?es de formation ; 6? La conformit? des locaux en mati?re de s?curit? et d'accessibilit?, ainsi que leur ad?quation par rapport au projet p?dagogique et ? l'effectif des ?l?ves dans les diff?rentes ann?es de formation. Les ?tablissements d'enseignement priv?s doivent en outre satisfaire aux prescriptions des articles L. 731-1 ? L. 731-17 du code de l'?ducation. Article 12 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... La personne physique ou morale juridiquement responsable d'un ?tablissement de formation d?sirant assurer la formation mentionn?e ? l'article 1er ?tablit un dossier de demande d'agr?ment. Ce dossier est adress? au plus tard six mois avant la date de l'ouverture de la formation au directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? dans le ressort duquel l'?tablissement a son si?ge social. Celui-ci en accuse r?ception dans les conditions fix?es par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 6 juin 2001 susvis?. La composition de ce dossier est fix?e par arr?t? conjoint des ministres charg?s de la sant? et de l'enseignement sup?rieur. Il comporte notamment les statuts de l'?tablissement de formation et sa capacit? d'accueil, la description des formations d?livr?es, la description des locaux et des moyens p?dagogiques. Il pr?cise, s'agissant de la formation en psychopathologie clinique, le contenu de la formation th?orique et pratique d?livr?e, le descriptif du corps enseignant (effectifs, qualit?, qualification), la nature des activit?s et de la participation ? la recherche de l'?quipe responsable de la formation. Article 13 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... Tout dossier d?pos? est transmis par le directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? au secr?tariat de la commission dans un d?lai d'un mois ? compter de l'accus? de r?ception de la demande initiale. La commission se r?unit sur convocation de son pr?sident et dans les conditions fix?es par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 8 juin 2006 susvis?. Elle rend son avis dans le d?lai de deux mois ? compter de sa saisine. Le repr?sentant de l'?tablissement de formation est entendu par la commission r?gionale s'il en formule le souhait au moment du d?p?t de la candidature ou ? la demande de la commission. L'avis est notifi? ? l'?tablissement qui a introduit la demande. Article 14 En cas d'avis n?gatif et dans un d?lai d'un mois suivant sa notification, le repr?sentant de l'?tablissement de formation peut demander au directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? de convoquer une nouvelle r?union de la commission. Celle-ci si?ge dans une formation ?largie ? l'ensemble de ses membres titulaires et suppl?ants. Son avis se substitue au premier avis rendu. Article 15 La d?cision d'agr?ment intervient au plus tard six mois apr?s le d?p?t de la demande initiale. En cas de recours dans les conditions pr?vues ? l'article 14, ce d?lai est prolong? de deux mois. Le silence de l'administration ? l'expiration de ce d?lai vaut d?cision de rejet. La suspension ou le retrait de l'agr?ment sont prononc?s par d?cision motiv?e des ministres charg?s de la sant? et de l'enseignement sup?rieur apr?s que l'?tablissement a ?t? mis ? m?me de pr?senter ses observations lorsque le contenu ou les modalit?s d'organisation de la formation cessent d'?tre conformes aux conditions pr?vues ? l'article 11 du pr?sent d?cret. * CHAPITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Article 16 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... I. ? Les professionnels justifiant d'au moins cinq ans de pratique de la psychoth?rapie ? la date de publication du pr?sent d?cret peuvent ?tre inscrits sur la liste d?partementale mentionn?e ? l'article 7 alors m?me qu'ils ne remplissent pas les conditions de formation et de dipl?me pr?vues aux articles 1er et 6 du pr?sent d?cret. Cette d?rogation est accord?e par le pr?fet du d?partement de la r?sidence professionnelle du demandeur apr?s avis de la commission r?gionale d'inscription. Le professionnel pr?sente cette autorisation lors de sa demande d'inscription sur la liste d?partementale des psychoth?rapeutes. II. - La commission mentionn?e au I est pr?sid?e par le directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? ou par la personne qu'il a r?guli?rement d?sign?e pour le repr?senter. Elle comprend six personnalit?s qualifi?es titulaires et six personnalit?s suppl?antes, appartenant ? l'une des trois cat?gories mentionn?es au cinqui?me <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> alin?a de l'article 52 de la loi du 9 ao?t 2004 susvis?e, et nomm?es par le directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? qui les choisit en raison de leurs comp?tences dans les domaines de la formation et de leur exp?rience professionnelle dans le champ de la psychiatrie, de la psychanalyse ou de la psychopathologie clinique, sans qu'aucune de ces trois cat?gories de professionnels ne soit majoritaire au sein de la commission. Ses membres sont nomm?s pour une dur?e de trois ans renouvelable une fois. La commission se r?unit dans les conditions fix?es par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 8 juin 2006 susvis?. Les frais de d?placement et de s?jour de ses membres sont pris en charge dans les conditions pr?vues par la r?glementation applicable aux fonctionnaires de l'Etat. La commission s'assure que les formations pr?c?demment valid?es par le professionnel et son exp?rience professionnelle peuvent ?tre admises en ?quivalence de la formation minimale pr?vue ? l'article 1er et, le cas ?ch?ant, du dipl?me pr?vu ? l'article 6. Elle d?finit, si n?cessaire, la nature et la dur?e de la formation compl?mentaire n?cessaire ? l'inscription sur le registre des psychoth?rapeutes. Le professionnel est entendu par la commission s'il en formule le souhait au moment du d?p?t de son dossier ou ? la demande de la commission. Article 17 En <http://www.legifrance.com/affichTexteArticle.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728…> savoir plus sur cet article... Les professionnels qui souhaitent obtenir une autorisation d'inscription sur le registre des psychoth?rapeutes en application de l'article 16 pr?sentent dans le d?lai d'un an ? compter de la publication du pr?sent d?cret un dossier en ce sens dans les conditions pr?vues ? l'article 7. Cette demande est accompagn?e des pi?ces justificatives, notamment administratives attestant de l'exercice de la psychoth?rapie. A la r?ception du dossier complet, il est d?livr? ? l'int?ress? un accus? de r?ception d?livr? dans les conditions fix?es par le d?cret <http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541C63F…> du 6 juin 2001 susvis?. Celui-ci permet au professionnel qui utilisait pr?c?demment le titre de psychoth?rapeute de continuer ? l'utiliser jusqu'? l'intervention de la d?cision. Le silence gard? pendant plus de six mois sur une demande pr?sent?e au titre du I de l'article 16 vaut d?cision de rejet. Dans les cas o?, en application de ces dispositions, il est demand? au candidat de justifier d'une formation compl?mentaire, celle-ci doit ?tre effectu?e avant le 1er janvier 2014. Si cette exigence n'est pas remplie, le pr?fet retire le professionnel des inscrits sur la liste d?partementale des psychoth?rapeutes. Article 18 Les dispositions du pr?sent d?cret entrent en vigueur ? compter du 1er juillet 2010. Pour l'application du pr?sent d?cret ? Saint-Pierre-et-Miquelon, les comp?tences d?volues au directeur g?n?ral de l'agence r?gionale de sant? par le pr?sent d?cret sont exerc?es par les services charg?s de l'administration territoriale de la sant?. Article 19 Le ministre de l'int?rieur, de l'outre-mer et des collectivit?s territoriales, la ministre de l'enseignement sup?rieur et de la recherche, la ministre de la sant? et des sports et la ministre aupr?s du ministre de l'int?rieur, de l'outre-mer et des collectivit?s territoriales, charg?e de l'outre-mer, sont charg?s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex?cution du pr?sent d?cret, qui sera publi? au Journal officiel de la R?publique fran?aise. * Annexe A N N E X E NOMBRES D'HEURES DE FORMATION EN PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE EXIG?ES DES CANDIDATS AU TITRE DE PSYCHOTH?RAPEUTE TH?ME de formation PSYCHIATRES Dispense totale M?DECINS non psychiatres PSYCHOLOGUES cliniciens PSYCHOLOGUES non cliniciens PSYCHANALYSTES r?guli?rement enregistr?s dans leur annuaires PROFESSIONNELS n'appartenant ? aucune des cat?gories pr?c?dentes D?veloppement, fonctionnement et processus psychiques 0 h 0 h 0 h 0 h 0 h 100 h Crit?res de discernement des grandes pathologies psychiatriques 0 h 0 h 50 h 100 h 100 h 100 h Th?ories se rapportant ? la psychopathologie 0 h 100 h 50 h 100 h 50 h 100 h Principale approches utilis?es en psychoth?rapie 0 h 100 h 50 h 100 h 50 h 100 h Stage 0 mois 2 mois 2 mois 5 mois 2 mois 5 mois Fait ? Paris, le 20 mai 2010. Fran?ois Fillon Par le Premier ministre : La ministre de la sant? et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin Le ministre de l'int?rieur, de l'outre-mer et des collectivit?s territoriales, Brice Hortefeux La ministre de l'enseignement sup?rieur et de la recherche, Val?rie P?cresse La ministre aupr?s du ministre de l'int?rieur, de l'outre-mer et des collectivit?s territoriales, charg?e de l'outre-mer, Marie-Luce Penchard _____ T?l?charger <http://www.legifrance.com/telecharger_rtf.do?idTexte=JORFTEXT000022244482&d…> le document en RTF Fac-simil? <http://www.legifrance.com/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000022244482> <http://www.legifrance.com/affichCacheMenu.do;jsessionid=F284A1AAA3DBA728541…> Masquer le panneau de navigation Imprimer <http://www.legifrance.com/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022244482> ? propos du site <http://www.legifrance.com/html/apropossite/aproposdusite.htm> | Plan <http://www.legifrance.com/html/plan/plan-site.html> du site | Nous ?crire <http://www.legifrance.com/html/faq/faq.htm> | ?tablir un lien <http://www.legifrance.com/html/liens/etablir_lien.htm> | Mise ? jour des textes <http://www.legifrance.com/html/maj/maj_des_textes.htm> http://logp4.xiti.com/hit.xiti?s=124093&s2=28&p=autres_pages_dynamiques&hl=…

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[Lutecium-group] Archives
by bdf＠deflorence.com 21 May '10

21 May '10

"La seule chose qui me g?ne c'est l'ouverture des archives d?cid?e il y a quelques ann?es. On peut aussi en parler." Loic, de quoi s'agit-il? === BdF www.deflorence.com ===

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